DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Démolition d'une maison sur une propriété municipale, 45 Bd des Libérateurs, 11ème arrondissement - Autorisation de signer la demande de permis de démolir - Mise à jour du patrimoine foncier.

• 09-69-CURI
• DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Démolition du bâtiment 1000 Clubs des Caillols, 11 avenue Louis Malosse, 12ème arrondissement - Autorisation de signer la demande de permis de démolir - Mise à jour du patrimoine foncier.
• 09-70-CURI
• DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Délégation de Service Public - Gestion et développement culturel du "Café-Musiques de Saint-Marcel" - Scène de musiques actuelles "l'Affranchi" - Participation financière 2009 complémentaire de la Ville de Marseille.
• 09-71-FEAM
• SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DES ASSEMBLEES - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur.
• 09-72-FEAM
• SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DES ASSEMBLEES - DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS - Dotations financières 2010 allouées aux Mairies de Secteur.
• 09-73-FEAM
• DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - DIRECTION DE LA PREVENTION DE LA SECURITE DU PUBLIC - Avis sur la demande d'autorisation préfectorale de procéder à l'approfondissement de la carrière LAFARGE GRANULATS SUD du Vallon des Anglais 13260 Cassis.
• 09-74-FEAM
• DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - POLE SECURITE - DIVISION ETUDES, TRAVAUX ET PROSPECTIVE - Approbation du caractère d'urgence impérieuse donnée aux travaux de mise en sécurité de l'ensemble de la zone incendiée le 22 juillet 2009 au droit des massifs forestiers de Carpiagne et de St Cyr - 9ème, 10ème et 11ème arrondissements - Subventions.
• 09-75-FEAM
• SECRETARIAT GENERAL - Service Commerce - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants du centre commercial de Saint Barnabé Village.
• 09-76-DEVD
• DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 11 ème arrondissement - La Pomme - 476 boulevard Mireille Lauze- Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre onéreux au profit de la Copropriété "Villa Verte".
• 09-77-DEVD
• DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Montolivet - 341 avenue Montolivet - Cession d'un bien à la SCI Saint Jean.
• 09-78-DEVD
• DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Saint Jean du désert - 181 rue du docteur Cauvin - Cession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame KELS.
• 09-79-DEVD
• DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Saint Jean du désert - 181 rue du docteur Cauvin - Cession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame DAUCE
• 09-80-DEVD
• DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 11ème arrondissement - Les Camoins - route de la Treille - Cession d'un terrain à Monsieur CREPEL Stéphane - Retrait de la délibération n° 07/1117/EHCV du 12 novembre 2007

DIRECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Lancement d'une consultation pour le renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l'animation du Café-Musiques de Saint Marcel - Scène de musiques actuelles "l'affranchi" - 11ème arrondissement

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES FINANCIERS - DIRECTION DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE LA PROGRAMMATION -  Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2010.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION - DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA SÉCURITÉ DU PUBLIC - Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation préfectorale d'exploiter, formulée par l'assistance publique - Hôpitaux de Marseille, concernant le centre Hospitalier de la Timone - Régularisation de la situation administrative des installations existantes et exploitation de l'Hôpital Parents-Enfants et du Bâtiment Médico-Technique en cours de construction, situés 264, rue Saint Pierre dans le 5ème arrondissement.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - Attribution de rémunérations pour l'exercice 2010 dans le cadre de contrats de délégation de service public pour les structures d'éducation à l'environnement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIÈRE ET DU PATRIMOINE -12ème arrondissement - Les Trois Lucs - La Commanderie - 33, Traverse de la Martine - Autorisation de déposer deux déclarations préalables par la S.A.S.P. "Olympique de Marseille"

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIÈRE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Les Caillols - Avenue Bouyala d'Arnaud - Acquisition à l'Euro symbolique par la Ville d'un terrain appartenant à la SNC "la bastide verte".

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES A LA POPULATION - Approbation du protocole transactionnel au marché n°05.07 correspondant au lot n°2 VRD de l'agrandissement de la Nécropole des Vaudrans 3ème tranche.

DIRECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITÉ URBAINE - DIRECTION DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre du dispositif Temps Récréatif de Restauration - Budget 2010.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DES GRANDS ÉQUIPEMENTS - Attribution de subventions aux organisations sportives pour les manifestations se déroulant au Palais des Sports pendant le 1er semestre 2010 - 2ème répartition - Approbation de conventions de partenariat.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIÈRE ET DU PATRIMOINE - Exercice du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - Approbation du Compte d'Exécution de l'État Spécial d'Arrondissements : Exercice 2009.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS - Garantie d'emprunt - Société d'Économie Mixte Marseille Habitat - Opération "Concession d'aménagement EHI - Lot 1". 

10/14/DEVD

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - Approbation de dénomination de voies.

10/15/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Avenue des Trois Lucs - Impasse Sainte Germaine - Cession de terrain et création d'une servitude de passage à PROMOGIM Groupe S.A.

10/16/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 11ème arrondissement - Saint Marcel - 44 rue des Rimas - Cession d'un immeuble à Monsieur Jean-Gérard PERSOGLIO.

10/17/DEVD

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - SEUPA - Convention de délégation de service public du stationnement payant sur voirie n°04/1008. Approbation de l'avenant n°5 - Remplacement de l'indice de révision de prix.

10/18/DEVD

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - Développement durable - Aménagement paysager du parc de la Buzine - 11ème arrondissement - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention de l'Etat - Modification de la délibération n°09/1332/DEVD du 14 décembre 2009.

10/19/DEVD

SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Plan de Gestion de la Rade de Marseille - Participation financière de la Ville de Marseille au Budget 2010 du Groupement d'Intérêt Public des Calanques de Marseille à Cassis - Approbation de la convention de mise à disposition d'un bateau.

10/23/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre de la première série d'actions 2010.

10/24/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE L'EDUCATION ET DE LA PETITE ENFANCE - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE - Politique en faveur de la famille - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association " La Maison des Bout'Chou " pour la création d'un établissement d'accueil de la Petite Enfance- Approbation de l'avenant n°2 à la convention n°080439.

10/25/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE L'EDUCATION ET DE LA PETITE ENFANCE - DIRECTION DE L'EDUCATION - Inscriptions scolaires : révision des périmètres scolaires, constitution d'une commission des dérogations à ces périmètres et procédures y afférant.

10/26/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Stade Espéranza - 12ème arrondissement - Modernisation du stade - Réfection du revêtement sportif en gazon synthétique et amélioration de l'éclairage - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité 2010.

10/27/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Stade Michelis 11eme arrondissement - Création d'un revêtement en gazon synthétique - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité année 2008.

10/28/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Réhabilitation du gymnase Ruissatel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité année 2010.

10/29/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 3ème répartition 2010 - Approbation des conventions de partenariat - Budget Primitif 2010.

10/30/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des Seniors - 1ère Répartition 2010.

10/31/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions sociales aux organismes et équipements sociaux participant au dispositif Objectif Jeunes - 2ème répartition 2010.

10/32/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Financement 2010 de la Démarche Qualité des Centres d'Accueil et des Ludothèques - 2ème répartition.

10/33/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Subventions aux associations gestionnaires de Maisons Pour Tous - Budget 2010.

10/34/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Attribution de subventions aux équipements sociaux - 2ème Répartition 2010.

10/35/CURI

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - 11ème arrondissement.

 

DÉLIBÉRATIONS DU 06 MAI 2010 

 

10/36/CURI

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - 11ème arrondissement.

10/37/FEAM

DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS - Engagement Municipal pour le Logement - Garantie d'emprunt - Association de l'Institut Régional des Sourds et des Aveugles de Marseille (IRSAM) - Opération Ruissatel/Garlaban - 11ème arrondissement - Réhabilitation de deux foyers d'hébergements pour adulte.

10/38/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Saint-Julien - 40, chemin de Fondacle / traverse Fernand Charpin - Cession d'un terrain à la Société Civile "Notre Dame des Champs".

10/39/SOSP

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE - Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé publique, de prévention des conduites à risques et de lutte contre le sida et les toxicomanies - Budget Primitif 2010 - 1ère répartition.

10/40/SOSP

DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Requalification de l'entrée et extension de la Maison Pour Tous Caillols - Saint Barnabé, 4 rue Gustave Salicis - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

10/41/SOSP

DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Extension de l'élémentaire Saint Julien II, 19 boulevard de la Comtesse - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

10/42/SOSP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Aménagement de plusieurs boulodromes - Installations de constructions modulaires - Demandes de subventions.

10/43/SOSP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 4ème répartition 2010 - Approbation des conventions de partenariat.

10/44/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION ETUDES ET AMÉNAGEMENT – Etude d'évolution urbaine durable de la Vallée de l'Huveaune. Demande de subvention à l'Etat sur les crédits isolés ANRU (11ème et 12ème arrondissements).

10/45/DEVD

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - Création d'une aire de jeux sur la place Caire à Saint Barnabé - 12ème arrondissement - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention de l'Etat - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme année 2010.

10/46/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Plan Climat - Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation d'une convention d'occupation temporaire type au bénéfice de la Société EDF Energies Nouvelles France - Autorisation de signer les conventions particulières.

10/47/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Plan Climat - Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation d'une convention d'occupation temporaire type au bénéfice de la Société GDF SUEZ - Autorisation de signer les conventions particulières.

10/48/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Plan climat - Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation d'une convention d'occupation temporaire type au bénéfice de la Société Solaire Direct - Autorisation de signer des conventions particulières.

10/49/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Plan Climat - Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation d'une convention d'occupation temporaire type au bénéfice de la Société YOMATEC - Autorisation de signer des conventions particulières.

 

DÉLIBÉRATIONS DU 16 JUIN 2010

 

10/50/FEAM

DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS - Engagement Municipal pour le Logement - Garantie d'Emprunt - Société Anonyme d'HLM Erilia - Opération "La Valbarelle PAM" - Réhabilitation de 411 logements sociaux dans le 11ème arrondissement.

10/51/FEAM

SECRETARIAT GENERAL - MISSION MARSEILLE EMPLOI - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2010 aux associations agissant en faveur de l'insertion professionnelle par l'activité économique - 2ème série.

10/52/FEAM

DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES - Attribution de subventions à quatorze associations. 

10/53/DEVD

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS-VILLE ET LITTORAL - Création d'une voie d'accès à l'A50 à Saint-Menet sur la RD2 - 11ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de fonds de concours - Modalité de gestion de la station de relevage des eaux pluviales. 

10/54/DEVD

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 11ème arrondissement - La Valentine - Chemin des Accates - Cession d'un terrain à Monsieur Tarallo Yves. 

10/55/DEVD

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT – DIRECTION ÉTUDES ET AMÉNAGEMENT – Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire une enquête publique sur la modification d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme de Marseille. 

10/56/DEVD

 

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT - Avis du Conseil Municipal sur la modification n°18 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Marseille. 

 

10/57/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - Première répartition 2010.

10/58/SOSP

 

 

DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Travaux de réfection de la cour avec mise en conformité des accès aux services d'incendie et de secours, à l'école élémentaire Saint Marcel, 8 rue Queylar - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux.

10/59/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Mise en conformité de la cuisine et des locaux du personnel de la Crèche Saint Marcel, 216 boulevard de Saint Marcel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

10/60/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre de la troisième série d'actions 2010.

10/61/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 5ème répartition 2010 - Approbation des conventions de partenariat.

10/62/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 6ème répartition 2010.

10/63/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION TERRITORIALE EST - Travaux de mise en conformité pour l'accessibilité des personnes à mobilité réduite de la Maison Pour Tous de l'Huveaune, rue Gimon - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

 

10/64/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des Seniors - 2ème répartition 2010.

10/65/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2010.

10/66/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2010.

10/67/SOSP

 

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE - DIRECTION DES PERSONNES HANDICAPEES - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées – 1ère répartition 2010.

10/68/DEVD

 

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE - DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - DIRECTION DES ETUDES ET DES GRANDS PROJETS - Plan Climat - Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation d'une convention d'occupation temporaire type au bénéfice de la société Solar Solutions - Autorisation de signer les conventions particulières.